Violences contre les soignants : comment protéger les IDEL ?
Publié le :
15/03/2023
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Source : www.infirmiers.com«La Ministre Agnès Firmin-Le Bodo chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé a lancé une concertation sur les violences envers les professionnels de santé et un plan de lutte sera annoncé d’ici l’été. Nous attendons avec impatience que des mesures soient mises en place», souligne le syndicat des infirmiers libéraux qui dit oeuvrer depuis longtemps sur ce thème... Lire la suite
Historique
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Publié le : 15/03/2023 15 mars mars 03 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers«La Ministre Agnès Firmin-Le Bodo chargée de l’Organisation territoriale et d...Source : www.infirmiers.com
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Covid-19 : la prise en charge par l’Assurance Maladie des tests de dépistage évolue
Publié le : 09/03/2023 09 mars mars 03 2023Droit de la santéÀ compter du 1er mars 2023, un ticket modérateur, c’est-à-dire un reste à cha...Source : www.ameli.fr
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Publié le : 07/03/2023 07 mars mars 03 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLe nombre de kinésithérapeutes en exercice libéral augmente chaque année et u...Source : www.ordremk.fr
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Anonymisation des données sensibles contenues dans des documents médicaux et communication
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Publié le : 23/02/2023 23 février févr. 02 2023Droit de la santéLe Conseil d’Etat, statuant comme juge d’appel des référés, suspend pour deux...Source : www.editions-legislatives.fr
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Admission d'une personne en soins psychiatriques sans consentement et défaut d’information à la Commission départementale des soins psychiatriques
Publié le : 16/02/2023 16 février févr. 02 2023Droit de la santéPour la Cour de cassation, le défaut d’information de la commission départeme...Source : www.lemag-juridique.com
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Quel statut juridique pour les traitements symptomatiques du rhume : médicament ou dispositif médical ?
Publié le : 08/02/2023 08 février févr. 02 2023Droit de la santéPour la Cour de justice, lorsque le mode d’action principal d’un produit n’es...Source : www.editions-legislatives.fr
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Soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tuteur hospitalier et conflit d’intérêts avec l’établissement d’accueil ou l’auteur du certificat médical
Publié le : 25/01/2023 25 janvier janv. 01 2023Droit de la santéLe tiers (MJPM hospitalier) à l’origine de la demande d’admission n’intervena...Source : www.tutelleauquotidien.fr
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Un nouvel outil pour adapter l'offre aux besoins en santé de chaque territoire
Publié le : 18/01/2023 18 janvier janv. 01 2023Droit de la santéLe dispositif « Soins et territoires » doit permettre de mieux piloter la tra...Source : www.weka.fr
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Publié le : 11/01/2023 11 janvier janv. 01 2023Droit de la santéLe Conseil d'État a annulé l'arrêté du gouvernement interdisant la vente de l...Source : www.allodocteurs.fr