Admission en soins psychiatriques sans consentement : précisions sur le désistement en appel
Publié le :
15/02/2024
15
février
févr.
02
2024
Source : www.lemag-juridique.comLorsqu’une personne est confrontée à des troubles psychiatriques, son admission en soins peut être décidée avec ou sans son consentement... Lire la suite
Historique
-
Loi Rist : alerte sur l'urgence de publier les textes relatifs aux IPA
Publié le : 06/03/2024 06 mars mars 03 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersLes infirmiers en pratique avancée (IPA) s’impatientent. Plus de neuf mois ap...Source : www.infirmiers.com
-
Professionnels libéraux : c’est fini, vous ne pouvez plus demander à bénéficier d’un taux spécifique de retraite complémentaire
Publié le : 27/02/2024 27 février févr. 02 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxVous êtes un professionnel libéral relevant de la Sécurité sociale pour les i...Source : www.previssima.fr
-
Admission en soins psychiatriques sans consentement : précisions sur le désistement en appel
Publié le : 15/02/2024 15 février févr. 02 2024Droit de la santé / Santé publique et droits des patientsLorsqu’une personne est confrontée à des troubles psychiatriques, son admissi...Source : www.lemag-juridique.com
-
L'augmentation de l'indemnité de déplacement des IDEL entre en vigueur
Publié le : 07/02/2024 07 février févr. 02 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersA partir du 28 janvier entrent en vigueur certaines dispositions de l’avenant...Source : www.infirmiers.com
-
Constitutionnalité de l’obligation vaccinale des personnels de santé
Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxEn premier lieu, le législateur, en adoptant l’article 14, II de la loi n° 20...Source : www.actu-juridique.fr
-
Comprendre et répondre au courrier de contrôle de résidence adressé par l’Assurance Maladie
Publié le : 01/02/2024 01 février févr. 02 2024Droit de la santéL’Assurance Maladie vérifie et actualise souvent les droits de ses assurés. I...Source : www.ameli.fr
-
Traitements de données dans le domaine de la santé : les référentiels pour simplifier vos démarches
Publié le : 25/01/2024 25 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Santé publique et droits des patientsCertains traitements de données de santé sont soumis à l’accomplissement de f...Source : www.cnil.fr
-
Déserts médicaux : toujours moins de médecins généralistes
Publié le : 23/01/2024 23 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxIndispensables à la vie d'une commune, les médecins généralistes sont recherc...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Procédure lanceur d'alertes
Publié le : 17/01/2024 17 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersLe Conseil national de l’Ordre des infirmiers a été nommé comme autorité exte...Source : www.ordre-infirmiers.fr
-
Hôpitaux et cliniques : les chiffres clés de l'année 2022
Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLa Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques...Source : www.vie-publique.fr