Rapport d'évaluation - Relations médecins industrie
Publié le :
25/04/2023
25
avril
avr.
04
2023
Source : www.conseil-national.medecin.frPublication du rapport permettant d’évaluer et de tirer les conséquences du dispositif de contrôle des conventions octroyant un avantage... Lire la suite
Historique
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Mesures conservatoires tendant à empêcher la violation d'un droit de préférence sur des titres
Publié le : 09/05/2023 09 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxSaisi d'une demande de mesures conservatoires tendant à empêcher la violation...Source : www.editions-legislatives.fr
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Chirurgiens-dentistes : signalisation des cabinets de spécialistes : nouvelles recommandations
Publié le : 02/05/2023 02 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLe Conseil national a adopté, lors de sa dernière session, un ensemble de dis...Source : www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr
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Rapport d'évaluation - Relations médecins industrie
Publié le : 25/04/2023 25 avril avr. 04 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxPublication du rapport permettant d’évaluer et de tirer les conséquences du d...Source : www.conseil-national.medecin.fr
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Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : de nouvelles mesures pour lutter contre les risques de rupture
Publié le : 18/04/2023 18 avril avr. 04 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLes ruptures n’épargnent pas les dispositifs médicaux (DM) et les dispositifs...Source : www.ordre.pharmacien.fr
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Dossier Pharmaceutique : le décret instaurant le nouveau régime paru au Journal Officiel
Publié le : 11/04/2023 11 avril avr. 04 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLe nouveau décret du 3 avril 2023 a été publié au Journal officiel et comport...Source : www.ordre.pharmacien.fr
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Intérim médical
Publié le : 04/04/2023 04 avril avr. 04 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxL’actualité porte une fois encore sur les tensions très fortes de notre systè...Source : www.conseil-national.medecin.fr
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Le barème 2023 des cotisations de retraite des avocats non salariés est diffusé
Publié le : 21/03/2023 21 mars mars 03 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLa CNBF a mis en ligne le barème des cotisations de retraite des avocats non...Source : www.efl.fr
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Une ordonnance pour simplifier et sécuriser le cadre juridique de l’exercice en sociétés des kinésithérapeutes libéraux
Publié le : 07/03/2023 07 mars mars 03 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLe nombre de kinésithérapeutes en exercice libéral augmente chaque année et u...Source : www.ordremk.fr