Déserts médicaux : toujours moins de médecins généralistes
Publié le :
23/01/2024
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2024
Source : www.lagazettedescommunes.comIndispensables à la vie d'une commune, les médecins généralistes sont recherchés par un grand nombre d'élus. La balance entre l'offre médicale et la demande vacille selon certains territoires ... Lire la suite
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Admission en soins psychiatriques sans consentement : précisions sur le désistement en appel
Publié le : 15/02/2024 15 février févr. 02 2024Droit de la santé / Santé publique et droits des patientsLorsqu’une personne est confrontée à des troubles psychiatriques, son admissi...Source : www.lemag-juridique.com
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L'augmentation de l'indemnité de déplacement des IDEL entre en vigueur
Publié le : 07/02/2024 07 février févr. 02 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersA partir du 28 janvier entrent en vigueur certaines dispositions de l’avenant...Source : www.infirmiers.com
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Constitutionnalité de l’obligation vaccinale des personnels de santé
Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxEn premier lieu, le législateur, en adoptant l’article 14, II de la loi n° 20...Source : www.actu-juridique.fr
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Comprendre et répondre au courrier de contrôle de résidence adressé par l’Assurance Maladie
Publié le : 01/02/2024 01 février févr. 02 2024Droit de la santéL’Assurance Maladie vérifie et actualise souvent les droits de ses assurés. I...Source : www.ameli.fr
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Traitements de données dans le domaine de la santé : les référentiels pour simplifier vos démarches
Publié le : 25/01/2024 25 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Santé publique et droits des patientsCertains traitements de données de santé sont soumis à l’accomplissement de f...Source : www.cnil.fr
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Publié le : 23/01/2024 23 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxIndispensables à la vie d'une commune, les médecins généralistes sont recherc...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Procédure lanceur d'alertes
Publié le : 17/01/2024 17 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersLe Conseil national de l’Ordre des infirmiers a été nommé comme autorité exte...Source : www.ordre-infirmiers.fr
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Hôpitaux et cliniques : les chiffres clés de l'année 2022
Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLa Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques...Source : www.vie-publique.fr
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Hôpital : travail de nuit, du dimanche et jours fériés mieux indemnisé au 1er janvier 2024
Publié le : 09/01/2024 09 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxL’indemnité forfaitaire pour le travail des dimanches et jours fériés et le t...Source : www.weka.fr
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Ablation d’un organe sain et information fausse délivrée en postopératoire au patient : la responsabilité du chirurgien est retenue
Publié le : 04/01/2024 04 janvier janv. 01 2024Droit de la santéL’article L.1142-1 du Code de la santé publique prévoit la responsabilité du...Source : www.lemag-juridique.com