Le gazon synthétique, un risque sanitaire ? | service-public.fr
Publié le :
30/04/2018
30
avril
avr.
04
2018
Source : www.service-public.frDepuis 30 ans, les gazons synthétiques à base de caoutchoucs fabriqués spécialement ou issus de recyclage de pneumatiques se sont développés pour les activités sportives. Il en est recensé 3 049 (environ 7 % du nombre total de terrains). C'est ce qu'indique en effet le ministère des Sports dans une réponse ministérielle du 19 avril 2018 suite à une question portant sur les conséquences sanitaires liés à l'emploi de gazon synthétique dont les granules peuvent se coller aux corps des sportifs... Lire la suite
Historique
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Un commissaire aux comptes à l'ordre du jour
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Publié le : 26/04/2018 26 avril avr. 04 2018Droit des sociétés / Procédures collectivesLe patron de la société Bodyguard, implantée à Évry (Essonne), a utilisé cett...Source : www.lefigaro.fr
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Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesEn l'absence de disposition dérogatoire, le délai de prescription applicable...Source : www.efl.fr
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Carnet de santé numérique : que contiendra-t-il ? | www.dossierfamilial.com/
Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018Droit de la santéA partir de l’automne prochain, chacun pourra décider de créer son carnet de...Source : www.dossierfamilial.com
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Votre local a été détruit lors d’un incendie : quelles sont les obligations de votre bailleur ? - Les Echos
Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018Droit commercial / Baux commerciauxEn matière de baux commerciaux, lorsqu’un local est détruit par une cause étr...Source : business.lesechos.fr
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Adaptation du droit français au règlement relatif aux procédures d’insolvabilité : dépôt à l'AN
Publié le : 20/04/2018 20 avril avr. 04 2018Droit des sociétés / Procédures collectivesDépôt à l'Assemblée nationale d'un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 20...Source : www.lemondeduchiffre.fr
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Publié le : 18/04/2018 18 avril avr. 04 2018Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesLa société par actions simplifiée (SAS) ou la SAS unipersonnelle (SASU) obéit...Source : droit-finances.commentcamarche.com