Eric Thiebaut - Que va changer l'ordonnance réseau sur les transferts et l'installation ? par la La Revue Pharma
Publié le :
14/02/2018
14
février
févr.
02
2018
Historique
-
Vaccins. Quand justice et science s'opposent - Santé - LeTelegramme.fr
Publié le : 19/03/2018 19 mars mars 03 2018Droit de la santéAucune étude scientifique n'a établi de lien de causalité entre la vaccinatio...Source : www.letelegramme.fr
-
Erreur médicale : quels sont vos droits ?
Publié le : 12/03/2018 12 mars mars 03 2018Droit de la santéChaque année, le nombre total d’erreurs médicales est estimé à 450 000. Les m...Source : www.leprogres.fr
-
SDT : Les soins sans consentement sur demande d’un tiers - MACSF
Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018Droit de la santéJusqu’à la réforme de la psychiatrie par les lois du 5 juillet 2011 et du 27...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
-
Prison avec sursis pour avoir incité à se passer de la Sécu - Libération
Publié le : 02/03/2018 02 mars mars 03 2018Droit de la santéQuatre hommes et deux associations ont été condamnés jeudi par le tribunal co...Source : www.liberation.fr
-
Grossesse : l'Académie de médecine s'inquiète des pictogrammes sur les médicaments
Publié le : 22/02/2018 22 février févr. 02 2018Droit de la santéDans un communiqué, l’Académie nationale de médecine s’interroge sur "les con...Source : www.francetvinfo.fr
-
Note du 3 janvier 2018 relative à l’adaptation des conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie
Publié le : 15/02/2018 15 février févr. 02 2018actusMOFIFICATIONS ET APPORTS DE L’ORDONNANCE DU 3 JANVIER 2018 Au même titre q...
-
Eric Thiebaut - Que va changer l'ordonnance réseau sur les transferts et l'installation ? par la La Revue Pharma
Publié le : 14/02/2018 14 février févr. 02 2018actus
-
Les pénalités de remboursement par anticipation du prêt bancaire
Publié le : 24/08/2016 24 août août 08 2016Informations chroniquesAcquérir une entreprise signifie contracter un emprunt pour payer tout ou par...
-
Bail commercial : droit du locataire
Publié le : 24/08/2016 24 août août 08 2016Informations chroniquesDans un fonds de commerce, la propriété du fonds n’entraîne pas celle des mur...
-
L'obligation d'information des salariés en cas de cession du fonds de commerce ou de la majorité du capital d'une entreprise après la Loi n°2015-990 du 6 août 2015, dite "Loi MACRON"
Publié le : 23/08/2016 23 août août 08 2016actusLors d'une précédente note d'actualité, un point avait été fait sur l'obligat...